3 septembre 2020 – Comité Médical
17 septembre 2020 – Commission de Réforme
24 septembre 2020 – Comité Technique
Date à déterminer – Commission Administrative Paritaire

Coronavirus : Information du 17 juin 2020

juin 17, 2020 1:00

 

Les services du Centre de Gestion restent mobilisés pour vous accompagner dans la gestion de votre personnel et restent joignables.

Nous vous proposons ci-dessous une base documentaire regroupant l’ensemble des éléments (flash, notes, consignes, modèles…) communiqués depuis le 09 mars 2020 :

Cette rubrique est régulièrement mise à jour et alimentée pour vous renseigner. Pensez à la consulter régulièrement.

Info 17/06/2020 - Prime exceptionnelle secteur médico-social :
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Info 19/05/2020 - La reprise d’activité : Mesurer les impacts RH :
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Info 15/05/2020 - Prime exceptionnelle :
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Info 15/05/2020 - Informations apportées par la Fédération Nationale des Centres de Gestion (ASA, reprise d'activité) - mise à jour 12 mai 2020 :

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Info 07/05/2020 - Le Plan de Reprise d'Activités (PRA) : documentations à destination des collectivités :
voir les fiches

Info 07/05/2020 - Informations apportées par la Fédération Nationale des Centres de Gestion (ASA, reprise d'activité) : 
voir la fiche d'information

Info 07/05/2020 - Guide pratique du déconfinement : 
voir le guide

Info 04/05/2020 - Réouverture et fonctionnement écoles : Protocole Sanitaire : 

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Info 20/04/2020 - Prime exceptionnelle :
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Info 16/04/2020 - Ordonnance du 16/04/2020 congés et ARTT imposés :
voir la fiche d'information

Info 16/04/2020 - Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (mise à jour) :
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Info 26/03/2020 - Publication d’une série de 25 ordonnances.

* 25 ordonnances : voir la fiche d'information

Info 25/03/2020 - Mise à jour des deux attestations obligatoires pour les déplacements

* attestation de déplacement dérogatoire

* justificatif de déplacement professionnel

Info 24 mars 2020 – Proposition de modèles

Pour l’utilisation à bon escient des modèles vous pouvez vous référer au tableau du 20 mars ci-dessus.

Congé de maladie ordinaire Coronavirus (agents contractuels non-titulaires)

* Congé de maladie ordinaire Coronavirus (agents titulaires régime général IRCANTEC)

* Congé de maladie ordinaire Coronavirus (agents titulaires régime spécial CNRACL)

* Autorisation Spéciale d’Absence

Info 24 mars 2020 – Flash sur les impacts de la loi dite d’état d’urgence sanitaire :
voir la fiche d'information

Info 24 mars 2020 - Synthèse des dispositions concernant les collectivités territoriales et leurs groupements :
voir la fiche d'information

Info 23 mars 2020 - Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire :
voir la fiche d'information

Info 20 mars 2020 - Tableau de synthèse et précisions apportées suite à l’intervention de Monsieur Olivier DUSSOPT, secrétaire d’état auprès du ministre de l’action et des comptes publics :
voir la fiche d'information

Info 18 mars 2020  -  AGENTS IRCANTEC (titulaires moins de 28 h et agents contractuels) :
voir la fiche d'information

* Extension et accès direct au téléservice « declare.ameli » aux personnes à risque
*  Attestations de déplacement professionnel

Info 18 mars 2020  - Accueil dans les écoles des enfants du personnel soignant et mise à disposition de personnel depuis d’autres collectivités : voir la fiche d'information

*  MODELE DE RECUEIL DE VOLONTARIAT

*  MODELE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

*  MODELE D’ARRETE DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TITULAIRE

Info 17 mars 2020 - Réorganisation du fonctionnement du CDG48 :
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Info 17 mars 2020 - Planification du maintien de l’activité du service public :
voir la fiche d'information

Info 16 mars 2020 - Renforcement des mesures de fermetures des lieux publics :
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Info 13 mars 2020 - Dispositif Coronavirus :
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