12 décembre 2019 – Comité Médical

30 janvier 2020 – Commission de Réforme

Date à déterminer – Comité Technique

Date à déterminer – Commission Administrative Paritaire

Date à déterminer – Conseil d’administration

Marchés Publics

Dernière mise à jour : 09 Oct 2019

Avis d'attribution des marchés

Exercice 2019

- Marché N°2019-05 Marché de d’assurances statutaire.
  - Avis d'Attribution de Marché Public
- Marché N°2019-04 : CONVENTION DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA GARANTIE DES RISQUES DE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE.
  - Avis d'Attribution de Marché Public

Avis d'appel public à la concurrence (AAPC)

Exercice 2019

Marché N°2019-04 : CONVENTION DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA GARANTIE DES RISQUES DE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE.
- Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)

Marché N°2019-01 Marché de services d’assurances AMO pour la mise en place d’un contrat de prévoyance dans le cadre d’une convention de participation.
- Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)

Historique d'attribution des marchés publics