Délibérations du Conseil d’administration
- Délibération n° 2025_064 du 01/12/2025 portant sur : Convention médecine avec le Conseil départemental de la Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_063 du 01/12/2025 portant sur : Avenant à la convention référent déontologue →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_062 du 01/12/2025 portant sur : Modification rémunération des intervenants concours →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_061 du 01/12/2025 portant sur : Modalités de calcul régionales du coût lauréat →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_060 du 01/12/2025 portant sur : Conventions de commission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_059 du 01/12/2025 portant sur : Avenant N°1 à la convention des assurances statutaires →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_058 du 01/12/2025 portant sur : Prévoyance - Agents CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_057 du 01/12/2025 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_056 du 01/12/2025 portant sur : Tableaux des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_055 du 01/12/2025 portant sur : Création d'un poste non-permanent service emploi →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_054 du 01/12/2025 portant sur : Création d'un poste pour les fonctions d'infirmier en service médecine préventive →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_053 du 01/12/2025 portant sur : Création d'un poste d'attaché hors-classe directeur général, orientation d'un poste directeur adjoint chef de pôle →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_052 du 01/12/2025 portant sur : Suppression et création d'un poste de psychologue du travail pour le pôle Sané - Prévention →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_051 du 01/12/2025 portant sur : Création d'un poste pour les fonctions d'archiviste itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_050 du 01/12/2025 portant sur : TAUX DE COTISATION ET MONTANT DES CONTRIBUTIONS 2026 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_049 du 01/12/2025 portant sur : APPROBATION DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11JUILLET 2025 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_048 du 11/07/2025 portant sur : Organisation d'une action de formation exceptionnelle selon un axe institutionnel : compréhension du processus législatif et du fonctionnement d'une institution de la République →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_047 du 11/07/2025 portant sur : Contrat de vacation concernant la formation →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_046 du 11/07/2025 portant sur : Convention de commission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_045 du 11/07/2025 portant sur : Convention conseil en organisation avec le CDG65 et la communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_044 du 11/07/2025 portant sur : Convention de mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_043 du 11/07/2025 portant sur : Convention ingénierie et conseil en prévention →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_042 du 11/07/2025 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_041 du 11/07/2025 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_040 du 11/07/2025 portant sur : Suppression de poste pour les fonctions de chef de pôle "Concours-Emploi" →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_039 du 11/07/2025 portant sur : Création d'un poste de psychologue de classe normale à temps non complet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_038 du 11/07/2025 portant sur : Création d'un poste pour les fonctions de chef de service "Concours" →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_037 du 11/07/2025 portant sur : Création d'un poste pour les fonctions d'assistant de direction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_036 du 11/07/2025 portant sur : Création d'un poste d'attaché principal - Directeur adjoint, chef de pôle Moyens généraux - Carrières - Juridique - Finances →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_035 du 11/07/2025 portant sur : Avenant à la convention de gestion - Volet Santé →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_034 du 11/07/2025 portant sur : Convention de gestion - Prévoyance - Marché libre →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_033 du 11/07/2025 portant sur : Appel d'offre - Prévoyance - Marché libre →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_032 du 11/07/2025 portant sur : Convention de gestion - Prévoyance - Convention à adhésion obligatoire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_031 du 11/07/2025 portant sur : Appel d'offre - Prévoyance - Convention à adhésion obligatoire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_030 du 11/07/2025 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'administration du 11 juillet 2025 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_029 du 14/03/2025 portant sur : Coûts Lauréats →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_028 du 14/03/2025 portant sur : Convention de commission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_027 du 14/03/2025 portant sur : Convention Prévention avec les services mutualisés de Mende →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_026 du 14/03/2025 portant sur : Convention médecine avec le Département de la Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_025 du 14/03/2025 portant sur : Plan de formation →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_024 du 14/03/2025 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_023 du 14/03/2025 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_022 du 14/03/2025 portant sur : Création / suppression de poste pour les fonctions d'ingénieur RGPD →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_021 du 14/03/2025 portant sur : Création / suppression de poste pour les fonctions d'archiviste itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_020 du 14/03/2025 portant sur : Création de 2 postes d'adjoint administratif principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_019 du 14/03/2025 portant sur : Orientation de 2 postes existants pour les fonctions de secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_018 du 14/03/2025 portant sur : Subvention FNCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_017 du 14/03/2025 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_016 du 14/03/2025 portant sur : Sorties de l'actif →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_015 du 14/03/2025 portant sur : Budget primitif 2025 - Budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_014 du 14/03/2025 portant sur : Budget annexe - Compte de gestion 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_013 du 14/03/2025 portant sur : Affectation de résultat - Budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_012 du 14/03/2025 portant sur : Budget annexe - Compte administratif 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_011 du 14/03/2025 portant sur : Budget primitif 2025 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_010 du 14/03/2025 portant sur : Compte de gestion 2024 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_009 du 14/03/2025 portant sur : Affectation de résultat - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_008 du 14/03/2025 portant sur : Examen du vote du compte administratif 2024 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_007 du 14/03/2025 portant sur : Bilan d'activité →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_006 du 14/03/2025 portant sur : Approbation du PV du CA du 07 février 2025 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_005 du 07/02/2025 portant sur : Convention de mise à disposition avec l'Hôpital Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_004 du 07/02/2025 portant sur : Conventions de commission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_003 du 07/02/2025 portant sur : Dépenses d'investissement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_002 du 07/02/2025 portant sur : Débat d'orientation budgétaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2025_001 du 07/02/2025 portant sur : Approbation du PV du CA du 29 novembre 2025 →
Ouvrir la délibération
- Délibération n° 2024_057 du 29/11/2024 portant sur : orientation de poste animateur sécurité →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_056 du 29/11/2024 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_055 du 29/11/2024 portant sur : Création d'un emploi non-permanent →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_054 du 29/11/2024 portant sur : Désignation délégué comité national d'action sociale →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_053 du 29/11/2024 portant sur : Convention de mise à disposition de la cour intérieure →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_052 du 29/11/2024 portant sur : Conventions de commission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_051 du 29/11/2024 portant sur : Renouvellement convention FIPHFP et Cap Emploi →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_050 du 29/11/2024 portant sur : Avenant au contrat de prévoyance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_049 du 29/11/2024 portant sur : véhicules de service et de fonction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_048 du 29/11/2024 portant sur : Taux de cotisation et montant des contributions 2025 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_047 du 29/11/2024 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 18 septembre 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_046 du 18/09/2024 portant sur : Participation au congrès ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_045 du 18/09/2024 portant sur : Résiliation COS LR / Adhésion au comité national d'action sociale →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_044 du 18/09/2024 portant sur : Organisme de formation du CDG modalités d'intervention des formateurs internes →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_043 du 18/09/2024 portant sur : Adhésion convention complémentaire santé agents du CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_042 du 18/09/2024 portant sur : Convention de gestion complémentaire santé →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_041 du 18/09/2024 portant sur : Appel d'offre complémentaire santé →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_040 du 18/09/2024 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 12 juillet 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_039 du 12/07/2024 portant sur : Convention référent déontologue pour les élus →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_038 du 12/07/2024 portant sur : Renouvellement convention groupement de commandes énergie →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_037 du 12/07/2024 portant sur : Convention évaluation des politiques publiques →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_036 du 12/07/2024 portant sur : Convention d'enquête administrative avec le CDG65 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_035 du 12/07/2024 portant sur : Modification rémunération des intervenants concours →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_034 du 12/07/2024 portant sur : Protocole transactionnel avec le CDG 77 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_033 du 12/07/2024 portant sur : approbation accord de méthode et accord majoritaire pour la PSC →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_032 du 12/07/2024 portant sur : Règlement plan de formation →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_031 du 12/07/2024 portant sur : Fongibilité des crédits en M57 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_030 du 12/07/2024 portant sur : Décision modificative 1 budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_029 du 12/07/2024 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_028 du 12/07/2024 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_027 du 12/07/2024 portant sur : Création d'un poste secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_026 du 12/07/2024 portant sur : Création de poste (modification de la durée de travail ergonome) →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_025 du 12/07/2024 portant sur : Création d'emploi non permanent →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_024 du 12/07/2024 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 22 Mars 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_023 du 22/03/2024 portant sur : Marché des tickets restaurants →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_022 du 22/03/2024 portant sur : Rémunération concepteur de sujet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_021 du 22/03/2024 portant sur : Coûts Lauréats →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_020 du 22/03/2024 portant sur : Convention retraite →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_019 du 22/03/2024 portant sur : Tableau des Emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_018 du 22/03/2024 portant sur : Tableau des Effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_017 du 22/03/2024 portant sur : Création de poste attaché principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_016 du 22/03/2024 portant sur : Régie d'avance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_015 du 22/03/2024 portant sur : Subvention FNCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_014 du 22/03/2024 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_013 du 22/03/2024 portant sur : Budget Primitif 2023 Budget Annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_012 du 22/03/2024 portant sur : Budget Annexe Compte de Gestion 2022 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_011 du 22/03/2024 portant sur : Affectation De Résultat Budget Annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_010 du 22/03/2024 portant sur : Budget Annexe Compte administratif 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_009 du 22/03/2024 portant sur : Budget Primitif 2024 Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_008 du 22/03/2024 portant sur : Compte de gestion 2023 Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_007 du 22/03/2024 portant sur : Affectation De Résultat Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_006 du 22/03/2024 portant sur : Examen du Vote du Compte Administratif 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_005 du 22/03/2024 portant sur : Bilan d'activité 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_004 du 22/03/2024 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 08 Février 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_003 du 08/02/2024 portant sur : Marchés des titres restaurants →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_002 du 08/02/2024 portant sur : Débat d'Orientation Budgétaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2024_001 du 08/02/2024 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 19 décembre 2023 →
Ouvrir la délibération
- Délibération n° 2023_066 du 19/12/2023 portant sur : Composition de la Commission d'Appel d'Offres →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_065 du 19/12/2023 portant sur : Convention de partenariat séminaire inter-fonction publique →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_064 du 19/12/2023 portant sur : avenant convention prévoyance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_063 du 19/12/2023 portant sur : Avenant convention complémentaire santé →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_062 du 19/12/2023 portant sur : Concours : rémunération des concepteurs de sujets →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_061 du 19/12/2023 portant sur : tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_060 du 19/12/2023 portant sur : tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_059 du 19/12/2023 portant sur : Quotas d'avancement de grade →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_058 du 19/12/2023 portant sur : Création d'un poste d'ergonome →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_057 du 19/12/2023 portant sur : Création / suppression de poste pour les fonctions de responsable concours →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_056 du 19/12/2023 portant sur : Modification du Taux de la vacation du médecin →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_055 du 19/12/2023 portant sur : Coup de pouce sac à dos - Volontariat Territorial en administration →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_054 du 19/12/2023 portant sur : Instauration Prime Pouvoir d'achat →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_053 du 19/12/2023 portant sur : Taux de cotisation et montant des contributions 2024 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_052 du 19/12/2023 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 31 Août 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_051 du 31/08/2023 portant sur : Avenant de reconduction à la solution groupée de fourniture d'électricité →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_050 du 31/08/2023 portant sur : Convention avec la Gendarmerie Nationale →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_049 du 31/08/2023 portant sur : Convention plateforme Qlik →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_048 du 31/08/2023 portant sur : Convention Agorastore →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_047 du 31/08/2023 portant sur : Convention Lozère Nouvelle Vie →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_046 du 31/08/2023 portant sur : Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_045 du 31/08/2023 portant sur : Contrat de collaboration avec l'Université de Perpignan Via Domitia →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_044 du 31/08/2023 portant sur : Protocole transactionnel avec le CDG77 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_043 du 31/08/2023 portant sur : Modalités d'utilisation des véhicules de service et de fonction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_042 du 31/08/2023 portant sur : Fixation des durées d'amortissement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_041 du 31/08/2023 portant sur : Création d'une mission d'enquête administrative →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_040 du 31/08/2023 portant sur : Création d'une mission d'ingénierie financière →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_039 du 31/08/2023 portant sur : Marché des titres restaurants →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_038 du 31/08/2023 portant sur : Marché des assurances statutaires →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_037 du 31/08/2023 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_036 du 31/08/2023 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_035 du 31/08/2023 portant sur : Pénurie de médecins de prevention : autorisation de recours à des médecins vacataires →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_034 du 31/08/2023 portant sur : Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (28h) →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_033 du 31/08/2023 portant sur : Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_032 du 31/08/2023 portant sur : Création d'un poste d'ingénieur à temps non complet (17h30) →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_031 du 31/08/2023 portant sur : Création d'un poste d'ingénieur à temps complet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_030 du 31/08/2023 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 10 Mars 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_029 du 10/03/2023 portant sur : Frais de Formation Dr Durand - Conseil Départemental →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_028 du 10/03/2023 portant sur : Convention d'Adhésion Application GIP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_027 du 10/03/2023 portant sur : Renouvellement Convention de Mises à Disposition de Salles →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_026 du 10/03/2023 portant sur : Convention Médiation avec le Tribunal Administratif →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_025 du 10/03/2023 portant sur : Demande de Principe d'Agrément en Qualité d'Organisme de Formation →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_024 du 10/03/2023 portant sur : Règlement Concours et Examen Occitanie →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_023 du 10/03/2023 portant sur : Coûts Lauréats →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_022 du 10/03/2023 portant sur : Recueil de l'Avis des Représentants des Collectivités et Établissement par le Comité Social Territorial et la Formation Spécialisée →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_021 du 10/03/2023 portant sur : Renouvellement Adhésion du Conseil Régional Instances Médicales →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_020 du 10/03/2023 portant sur : Tableau des Emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_019 du 10/03/2023 portant sur : Tableau des Effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_018 du 10/03/2023 portant sur : Création Temporaire de Poste (Emploi Non-Permanent) pour Contrat de Projet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_017 du 10/03/2023 portant sur : Création d'un Poste d'Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe (Temps Complet) →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_016 du 10/03/2023 portant sur : Subvention FNCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_015 du 10/03/2023 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_014 du 10/03/2023 portant sur : Budget Primitif 2023 - Budget Annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_013 du 10/03/2023 portant sur : Budget Annexe - Compte de Gestion 2022 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_012 du 10/03/2023 portant sur : Budget Annexe - Compte administratif 2022 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_011 du 10/03/2023 portant sur : Budget Primitif 2023 - Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_010 du 10/03/2023 portant sur : Compte de gestion 2022 - Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_009 du 10/03/2023 portant sur : Affectation De Résultat - Budget Principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_008 du 10/03/2023 portant sur : Examen du Vote du Compte Administratif 2022 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_006 du 10/03/2023 portant sur : Approbation du PV du Conseil d'Administration du 27 Février 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_005 du 27/02/2023 portant sur : Tableau des Emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_004 du 27/02/2023 portant sur : Tableau des Effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_003 du 27/02/2023 portant sur : Création d'un Poste d'Attaché Principal à Temps Non Complet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2023_002 du 27/02/2023 portant sur : Débat d'Orientation Budgétaire →
Ouvrir la délibération
- Délibération n° 2022_095 du 13/12/2022 portant sur : Adhésion des collectivités et établissements à la procédure de médiation préalable obligatoire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_094 du 13/12/2022 portant sur : Charte entre l'AMF48 et le syndicat national des DG des collectivités territoriales →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_093 du 13/12/2022 portant sur : Schéma régional de coordination, de mutualisation et de spécialisation →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_092 du 13/12/2022 portant sur : Avenant N°3 Charte régionale des CDG Occitanie →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_091 du 13/12/2022 portant sur : Modification de la convention DUPFI →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_090 du 13/12/2022 portant sur : Révision de la tarification de la convention de participation Prévoyance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_089 du 13/12/2022 portant sur : Révision de la tarification de la convention de participation Santé →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_088 du 13/12/2022 portant sur : Livret d'accueil agents remplaçants du CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_087 du 13/12/2022 portant sur : Frais d'hébergement des agents du service remplacement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_086 du 13/12/2022 portant sur : Accueil d'étudiants et de stagiaires →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_085 du 13/12/2022 portant sur : Convention de mise à disposition d'un agent COS LR/CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_084 du 13/12/2022 portant sur : Convention de mise à disposition d'un médecin de prévention CDG48/Hôpital Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_083 du 13/12/2022 portant sur : Convention d'adhésion au service de médecine du CDG11 pour les agents du CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_082 du 13/12/2022 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_081 du 13/12/2022 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_080 du 13/12/2022 portant sur : Création temporaire de poste accroissement activité →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_079 du 13/12/2022 portant sur : Modification de la durée hebdomadaire du poste de technicien →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_078 du 13/12/2022 portant sur : Quotas d'avancement à l'échelon spécial →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_077 du 13/12/2022 portant sur : Modification du règlement intérieur : frais de déplacement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_076 du 13/12/2022 portant sur : Sorties de l'actif →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_075 du 13/12/2022 portant sur : DM 3 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_074 du 13/12/2022 portant sur : Passage M57 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_073 du 13/12/2022 portant sur : Taux de cotisation et montant des contributions 2023 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_072 du 13/12/2022 portant sur : Élections professionnelles : Désignation des représentants au sein du Conseil Médical →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_071 du 13/12/2022 portant sur : Élections professionnelles : Désignation des représentants au sein de la CCP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_070 du 13/12/2022 portant sur : Élections professionnelles : Désignation des représentants au sein de la formation spécialisée →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_069 du 13/12/2022 portant sur : Élections professionnelles : Désignation des représentants au sein du CST →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_068 du 13/12/2022 portant sur : Élections professionnelles : Désignation des représentants au sein des commissions administratives →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_066 du 30/09/2022 portant sur : Convention de mise à disposition d'un médecin de prévention CDG48/Hôpital Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_065 du 30/09/2022 portant sur : Élection professionnelles : bureau central de vote →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_064 du 30/09/2022 portant sur : Élection professionnelles : Délégation de présidence →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_063 du 30/09/2022 portant sur : Charte d'engagement employeur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_062 du 30/09/2022 portant sur : Consortium Campus Connecté →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_061 du 30/09/2022 portant sur : Frais de déplacement du service de remplacement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_060 du 30/09/2022 portant sur : Modification du montant de remboursement des repas des jurys de concours →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_059 du 30/09/2022 portant sur : Avenant contrat d'assurances statutaires CNP Assurances →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_058 du 30/09/2022 portant sur : Avenant contrat d'assurances statutaires Groupama d'Oc →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_057 du 30/09/2022 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_056 du 30/09/2022 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_055 du 30/09/2022 portant sur : Création d'un poste d'ingénieur à temps non complet - délégué à la protection des données mutualisées →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_054 du 30/09/2022 portant sur : Modification de la charte d'utilisation des locaux et du matériel →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_053 du 30/09/2022 portant sur : Modification du règlement intérieur - Dispositif de signalement de harcèlement pour les agents du CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_052 du 30/09/2022 portant sur : Convention de remboursement de décharge d'activité syndicale Mairie de Montrodat →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_051 du 30/09/2022 portant sur : Service rédaction des actes administratifs en la forme authentique →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_050 du 30/09/2022 portant sur : DM 2 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_049 du 30/09/2022 portant sur : Règlement de la commande publique →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_048 du 30/09/2022 portant sur : Règlement budgétaire et financier →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_046 du 17/05/2022 portant sur : Projet d'établissement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_045 du 17/05/2022 portant sur : DM 1 - Budget principal - Don Ukraine →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_044 du 17/05/2022 portant sur : Modification règlement intérieur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_043 du 17/05/2022 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_042 du 17/05/2022 portant sur : Création temporaire de poste accroissement activité →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_041 du 17/05/2022 portant sur : Plan de formation CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_040 du 17/05/2022 portant sur : Convention de partenariat ITAS →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_039 du 17/05/2022 portant sur : Convention inspection CIAS Coeur de Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_038 du 17/05/2022 portant sur : Convention médecine entre le CDG et l'Ardèche et ses collectivités →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_037 du 17/05/2022 portant sur : Convention de mise à disposition d'un applicatif RH entre le CDG22 et le CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_036 du 17/05/2022 portant sur : Convention entre les archives départementales et le CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_035 du 17/05/2022 portant sur : Coûts lauréats →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_034 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : formation spécialisée →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_033 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : ester en justice →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_032 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : maintien du paritarisme CST →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_031 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : institution du vote par correspondance CST →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_030 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : institution du vote par correspondance CCP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_029 du 17/05/2022 portant sur : Élections professionnelles : institution du vote par correspondance CAP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_028 du 17/05/2022 portant sur : Taux de cotisation et montant des contributions 2022 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_026 du 15/03/2022 portant sur : Don Ukraine →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_025 du 15/03/2022 portant sur : Convention de remboursement de décharge d'activité syndicale Mairie de Montrodat →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_024 du 15/03/2022 portant sur : Paiement d'une majoration URSAFF pour le compte de la commune de Badaroux →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_023 du 15/03/2022 portant sur : Convention inspection CIAS Coeur de Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_022 du 15/03/2022 portant sur : Référent signalement et actes de violences →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_021 du 15/03/2022 portant sur : Convention allocation retour à l'emploi CDG34/CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_020 du 15/03/2022 portant sur : Convention référent déontologue CDG09/CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_019 du 15/03/2022 portant sur : Coûts lauréats →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_018 du 15/03/2022 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_017 du 15/03/2022 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_016 du 15/03/2022 portant sur : Création poste de rédacteur principal 2e classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_015 du 15/03/2022 portant sur : Gratification stagiaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_014 du 15/03/2022 portant sur : Modification règlement intérieur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_013 du 15/03/2022 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_012 du 15/03/2022 portant sur : Régie d'avance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_011 du 15/03/2022 portant sur : Budget primitif 2022 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_010 du 15/03/2022 portant sur : Compte de gestion 2021 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_009 du 15/03/2022 portant sur : Compte administratif 2021 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_008 du 15/03/2022 portant sur : Budget primitif 2022- budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_007 du 15/03/2022 portant sur : Compte de gestion 2021 - budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_006 du 15/03/2022 portant sur : Affectation de résultat - budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_005 du 15/03/2022 portant sur : Compte Administratif 2021 - budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_004 du 15/03/2022 portant sur : Bilan d'activité 2021 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_002 du 10/02/2022 portant sur : Débat d'orientation Budgétaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2022_001 du 10/02/2022 portant sur : Approbation du procès verbal →
Ouvrir la délibération
- Délibération n° 2021_071 du 08/12/2021 portant sur : Octroi d'un bon cadeau →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_071 du 08/12/2021 portant sur : Octroi d'un bon cadeau →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_071 du 08/12/2021 portant sur : Octroi d'un bon cadeau →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_070 du 08/12/2021 portant sur : Convention de partenariat entre les archives départementales de la Lozère et le CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_069 du 08/12/2021 portant sur : Vote électronique - élections professionnelles →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_068 du 08/12/2021 portant sur : Convention d'adhésion COS LR →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_067 du 08/12/2021 portant sur : Avenant charte de partenariat sur la formation des élus CDG48/AMF48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_066 du 08/12/2021 portant sur : Convention de partenariat avec l'institut de préparation à l'administration générale (IPAG) de Montpellier →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_065 du 08/12/2021 portant sur : Convention de partenariat pédagogique UPVD/CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_064 du 08/12/2021 portant sur : Modification convention Système d'information et de communication →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_063 du 08/12/2021 portant sur : Renouvellement convention FIPHFP et Cap Emploi →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_063 du 08/12/2021 portant sur : Renouvellement convention FIPHFP et Cap Emploi →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_063 du 08/12/2021 portant sur : Renouvellement convention FIPHFP et Cap Emploi →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_062 du 08/12/2021 portant sur : Document unique du Centre de Gestion →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_062 du 08/12/2021 portant sur : Document unique du Centre de Gestion →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_062 du 08/12/2021 portant sur : Document unique du Centre de Gestion →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_061 du 08/12/2021 portant sur : Décision modificative 2 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_060 du 08/12/2021 portant sur : Décision modificative 1 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_059 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_059 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_059 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_058 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_058 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_058 du 08/12/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_057 du 08/12/2021 portant sur : Création d'un poste de rédacteur principal de 1ere classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_056 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste de rédacteur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_055 du 08/12/2021 portant sur : Quotas avancement de grade →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_055 du 08/12/2021 portant sur : Quotas avancement de grade →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_055 du 08/12/2021 portant sur : Quotas avancement de grade →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_054 du 08/12/2021 portant sur : Modification régime indemnitaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_053 du 08/12/2021 portant sur : Modification de la durée hebdomadaire du poste d'assistant socio éducatif →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_052 du 08/12/2021 portant sur : Création temporaire de poste accroissement activité France Relance →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_051 du 08/12/2021 portant sur : Création d'un poste d'adjoint administratif juriste - gestionnaire des contractuels →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_050 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste de rédacteur poste de juriste - gestionnaire des agents contractuels →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_049 du 08/12/2021 portant sur : Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe service remplacement - secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_048 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe service remplacement - secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_047 du 08/12/2021 portant sur : Création d'un poste d'attaché - poste adjoint de direction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_046 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste d'attache hors classe - poste adjoint de direction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_046 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste d'attache hors classe - poste adjoint de direction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_046 du 08/12/2021 portant sur : Suppression d'un poste d'attache hors classe - poste adjoint de direction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_045 du 08/12/2021 portant sur : Règlement intérieur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_044 du 08/12/2021 portant sur : Renouvellement adhésion du conseil régional instances médicales →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_043 du 08/12/2021 portant sur : Secrétariat des instances médicales →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_041 du 21/09/2021 portant sur : Convention de mise à disposition module GPEEC-CIG Grande Couronne →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_040 du 21/09/2021 portant sur : Modification convention de gestion prévoyance pour le conseil départemental →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_039 du 21/09/2021 portant sur : Avenant contrat d'assurances statutaires SIACI/ST HONORE →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_039 du 21/09/2021 portant sur : Avenant contrat d'assurances statutaires SIACI/ST HONORE →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_039 du 21/09/2021 portant sur : Avenant contrat d'assurances statutaires SIACI/ST HONORE →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_038 du 21/09/2021 portant sur : Coûts Concours →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_037 du 21/09/2021 portant sur : Télétravail →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_036 du 21/09/2021 portant sur : Temps de travail →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_036 du 21/09/2021 portant sur : Temps de travail →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_036 du 21/09/2021 portant sur : Temps de travail →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_035 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_035 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_035 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_034 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_034 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_034 du 21/09/2021 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_033 du 21/09/2021 portant sur : Reprise du compte épargne temps →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_032 du 21/09/2021 portant sur : Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe service remplacement -secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_031 du 21/09/2021 portant sur : Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe service remplacement - secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_030 du 21/09/2021 portant sur : Suppression d'un poste de rédacteur - service remplacement secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_029 du 21/09/2021 portant sur : Modification du dispositif du temps partiel →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_029 du 21/09/2021 portant sur : Modification du dispositif du temps partiel →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_029 du 21/09/2021 portant sur : Modification du dispositif du temps partiel →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_028 du 21/09/2021 portant sur : Modification régime indemnitaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_027 du 21/09/2021 portant sur : Bilan d'activité 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_026 du 21/09/2021 portant sur : Indemnité de la 3e Vice-Présidente →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_025 du 21/09/2021 portant sur : Délégation et signature 3e Vice-Présidente →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_024 du 21/09/2021 portant sur : Élection 3e Vice-Présidence →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_022 du 17/03/2021 portant sur : Convention d'adhésion au comité d'oeuvres sociales du CDG34 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_021 du 17/03/2021 portant sur : Convention CDG48/CNFPT pour la mise à disposition de salles et bureau →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_020 du 17/03/2021 portant sur : Convention cadre Accompagnement à l'archivage et au système d'information et de communication →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_019 du 17/03/2021 portant sur : Accompagnement psychologique Renaître à la retraite →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_018 du 17/03/2021 portant sur : Convention d'accompagnement des dossiers dématérialisés des agents régime spécial →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_017 du 17/03/2021 portant sur : Formation médecin de prévention →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_016 du 17/03/2021 portant sur : Véhicule de fonction →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_015 du 17/03/2021 portant sur : Frais de déplacement →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_014 du 17/03/2021 portant sur : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_013 du 17/03/2021 portant sur : Régime indemnitaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_012 du 17/03/2021 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_012 du 17/03/2021 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_012 du 17/03/2021 portant sur : Subvention ANDCDG →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_011 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2021 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_011 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2021 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_011 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2021 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_010 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_010 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_010 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_009 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_009 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_009 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 - budget annexe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_008 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_008 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_008 du 17/03/2021 portant sur : Budget primitif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_007 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_007 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_007 du 17/03/2021 portant sur : Compte de gestion 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_006 du 17/03/2021 portant sur : Affectation de résultat - budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_005 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_005 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_005 du 17/03/2021 portant sur : Compte administratif 2020 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_004 du 17/03/2021 portant sur : Approbation PV CA du 09/02/2021 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_004 du 17/03/2021 portant sur : Approbation PV CA du 09/02/2021 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_004 du 17/03/2021 portant sur : Approbation PV CA du 09/02/2021 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_003 du 09/02/2021 portant sur : Représentant GIP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2021_002 du 09/02/2021 portant sur : Débat d'orientation budgétaire →
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- Délibération n° 2020_091 du 01/12/2020 portant sur : Convention d'installation de la fibre optique →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_090 du 01/12/2020 portant sur : Avenant convention pour l'acquisition de prestations téléphonie CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_089 du 01/12/2020 portant sur : Avenant charte de partenariat sur la formation des élus CDG48/AMF48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_088 du 01/12/2020 portant sur : Convention de partage de données médecine entre le CIG Grande Couronne/CDG48 →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_087 du 01/12/2020 portant sur : Convention de mise à disposition d'un médecin de prévention CDG48/Hôpital Lozère →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_086 du 01/12/2020 portant sur : Avenant du contrat collectif d'assurance santé CDG48/MNT →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_085 du 01/12/2020 portant sur : Saisine du référent déontologue par les collectivités affiliées →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_084 du 01/12/2020 portant sur : Avenant à la convention pour le référent déontologue avec le Conseil Départemental →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_083 du 01/12/2020 portant sur : Convention payes →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_082 du 01/12/2020 portant sur : Régime indemnitaire →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_081 du 01/12/2020 portant sur : Tableau des Emplois →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_080 du 01/12/2020 portant sur : Tableau des effectifs →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_079 du 01/12/2020 portant sur : Création d'un poste de rédacteur principal de 1ere classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_078 du 01/12/2020 portant sur : Suppression d'un poste de rédacteur principal de 2e classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_077 du 01/12/2020 portant sur : Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ere classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_076 du 01/12/2020 portant sur : Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_075 du 01/12/2020 portant sur : Suppression d'un poste d'attache à temps non-complet →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_074 du 01/12/2020 portant sur : Suppression d'un poste de technicien territorial →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_073 du 01/12/2020 portant sur : Modification de la durée hebdomadaire du poste de technicien →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_072 du 01/12/2020 portant sur : Création d'un poste de rédacteur territorial - pole RH →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_071 du 01/12/2020 portant sur : Création d'un poste de rédacteur territorial - secrétaire itinérant →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_070 du 01/12/2020 portant sur : Modification de la durée hebdomadaire du poste de médecin →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_069 du 01/12/2020 portant sur : Modification de la durée hebdomadaire du poste d'infirmière →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_068 du 01/12/2020 portant sur : Quotas / Avancement de Grade →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_067 du 01/12/2020 portant sur : recrutement d'un médecin de prévention : convention avec le Conseil Départemental →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_066 du 01/12/2020 portant sur : DM 1 - Budget principal →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_064 du 23/10/2020 portant sur : Règlement intérieur →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_063 du 23/10/2020 portant sur : Désignation du Délégué auprès du CNAS →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_062 du 23/10/2020 portant sur : Désignation des représentants au collège des employeurs pour les lignes directrices de gestion →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_061 du 23/10/2020 portant sur : Représentants des collectivités et établissements affiliés au sein de la commission finances →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_060 du 23/10/2020 portant sur : Représentants des collectivités et établissements affiliés au sein des CDR →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_059 du 23/10/2020 portant sur : Représentants des collectivités et établissements affiliés au sein des CCP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_058 du 23/10/2020 portant sur : Représentants des collectivités et établissements affiliés au sein du CHSCT →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_057 du 23/10/2020 portant sur : Représentants des collectivités et établissements affiliés au sein du Comité Technique →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_056 du 23/10/2020 portant sur : Désignation des représentants des collectivités et établissements affilies au sein des CAP →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_055 du 23/10/2020 portant sur : Composition de la commission d'appel d'offre →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_054 du 23/10/2020 portant sur : Indemnités du Président et des Vice-Présidents →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_053 du 23/10/2020 portant sur : Ordre de remplacement du Président →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_052 du 23/10/2020 portant sur : Délégations et signatures des Vice-Présidents →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_051 du 23/10/2020 portant sur : Délégation du Président →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_050 du 23/10/2020 portant sur : Composition du bureau du Conseil d'Administration →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_049 du 23/10/2020 portant sur : Élection des Vice-Présidents →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_048 du 23/10/2020 portant sur : Élection du Président →
Ouvrir la délibération - Délibération n° 2020_046 du 23/10/2020 portant sur : Installation du Conseil d'Administration →
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